Dernière mise à jour : 13/08/2025

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Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes réalisées sur le site www.oceandeplantes.fr, édité par :

Océane ALBAREDE – Micro-entreprise
Adresse : 19 Rue Sainte Claire, 24000 Périgueux – France
SIRET : 928 459 403 00020
E-mail : oceandeplantes@gmail.com
TVA non applicable, article 293B du CGI

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1. Objet et champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes réalisées sur le site.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, ainsi que des politiques spécifiques auxquelles elles renvoient.

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2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits avec précision.
Les photographies sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.

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3. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison.
TVA non applicable (article 293B du CGI – micro-entreprise).
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

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4. Commande et paiement

Le client sélectionne les produits, les ajoute au panier, puis valide sa commande après avoir accepté les présentes CGV.
Le paiement est exigible à la commande et peut être effectué par carte bancaire (via Wix Payments) ou PayPal, de manière sécurisée.

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5. Livraison

Les modalités complètes (zones desservies, délais, frais et suivi) sont précisées dans la Politique de livraison.

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6. Droit de rétractation, retours et remboursements

Les conditions de retour, les exclusions et les modalités de remboursement sont décrites dans la Politique de remboursement.

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7. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont détaillés dans la Politique de confidentialité.

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8. Accessibilité

L’engagement d’accessibilité du site est précisé dans la Déclaration d’accessibilité.

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9. Garanties légales

Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés conformément aux articles L217-4 à L217-14 du Code de la consommation et 1641 à 1649 du Code civil.

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10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site (textes, images, logo, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation écrite est interdite.

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11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, le client peut contacter l’entreprise pour une solution amiable.
À défaut, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation via la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

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